RECYCLE MY CAR

Une voiture est composée de plus d'une tonne de matériaux divers et est donc un produit complexe à recycler. Néanmoins, en Belgique, nous parvenons à recycler 98 % du poids d'un véhicule en fin de vie (plus de chiffres dans notre rapport annuel).

La plupart des matériaux peuvent être traités de manière sûre et durable. D'une part après le démontage pour récupérer les pièces de seconde main encore utilisables et d'autre part après le traitement pour récupérer les matières premières précieuses.

Cependant, une petite partie d'une voiture destinée à casse est nocive pour l'environnement. Il est donc important que ces véhicules soient collectés par les sociétés compétentes et que les substances dangereuses soient éliminées de manière professionnelle. C'est pourquoi l'Europe et les autorités régionales belges ont strictement réglementé la reprise et le traitement des véhicules hors d'usage.

Depuis plus de 25 ans, Febelauto se chargé de la collecte, du traitement et du recyclage durables des véhicules hors d'usage en Belgique. Pour ce faire, Febelauto s'appuie sur un réseau de centres agréés par les autorités régionales. Seuls les centres agrées peuvent traiter les véhicules hors d'usage et sont habilités à délivrer un certificat de destruction, permettant de désimmatriculer le véhicule auprès de la Direction pour l’immatriculation des véhicules (DIV) du SPF Mobilité et Transports.

Sous l'œil vigilant de Febelauto, tous les véhicules hors d'usage sont recyclés dans les conditions les plus durables. L'époque des cimetières de voitures est en effet révolue !

Les véhicules hors d’usage sont toutes les voitures destinées au transport de personnes (jusqu'à 8 sièges passagers) ou destinées au transport de marchandises (d'une masse totale maximale de 3,5 tonnes)* que le détenteur met au rebut ou est tenu de mettre au rebut pour les raisons suivantes :

• La voiture a été gravement endommagée : la cage de sécurité de la voiture est déformée, la voiture est fragmentée en morceaux, la voiture a été détruite par le feu ou la voiture a été submergée jusqu’au niveau ou au-dessus des sièges,
• Les dommages graves ont été évalués par un expert en automobile comme une "perte totale technique",
• Les documents de bord du véhicule ne sont plus en règle après la période de régularisation légale (voir "Quand dois-je rentrer un véhicule hors d'usage"),
• La voiture n'est plus utilisée comme un véhicule (pour le démontage de pièces, par exemple).

(*) Voir également « Quelles sont les catégories de véhicules soumis à cette règlementation? ».

Chaque véhicule hors d'usage doit être remis à un point de collecte ou un centre agrée par le dernier détenteur dans des délais clairement définis.

• Dans le mois suivant la déclaration "perte total technique" du véhicule par un expert automobile.
• Dans les deux mois si le certificat d'immatriculation et le dernier certificat valide de contrôle technique ne peuvent être présentés
• Dans un délai de deux ans à compter de la date d'expiration du certificat de contrôle technique,
• Dans les six ans suivant la première mise en service d'un véhicule qui n’a pas encore passer le contrôle technique,

Les véhicules ancêtres (oldtimers), les véhicules de collection et d'exposition ne sont pas considérés comme des véhicules hors d'usage, à condition qu'ils répondent à des exigences légales spécifiques. Il en va de même pour les véhicules confisqués, les véhicules de rallycross et les véhicules didactiques. Vous ne pouvez donc pas entreposer tout autre véhicule hors d'usage vous-même, sauf si vous disposez d'un permis à cet effet.

Mais quel que soit votre scénario, vous pouvez faire confiance à Febelauto et au réseau professionnel de points de collecte et de centres agrées à travers le pays pour vous aider et aider au mieux notre planète.

Si vous souhaitez signaler une épave inquiétante dans votre quartier, contactez la police locale ou le service de l'environnement de votre municipalité. Elle déterminera à qui appartient le véhicule et prendra les mesures nécessaires pour le faire enlever.

Attention !

Le non-respect des délais susmentionnés est considéré comme un délit en matière d’environnement et entraînera l’établissement d’un procès-verbal.

Le moment est-il venu de dire adieu à votre vieille voiture ? Les scénarios suivants sont possibles au sein de notre réseau de points de collecte et de centres agréés :

1. Votre voiture a été déclarée "perte technique totale" et sa réparation n’est plus envisageable. La voiture doit être traiter par un centre agréé et ne peut plus être vendue sur le marché de l'occasion. Le véhicule contient encore de nombreuses pièces intactes qui peuvent être démontées pour être vendues sur le marché de l'occasion. Adressez-vous à un centre agréé. Il se fera un plaisir de donner une seconde vie aux pièces de votre véhicule.
   
   > Vers la liste des centres agrées
   Les centres avec le symbole d'une clé plate démontent et vendent aussi des pièces d'occasion.
   
2. Votre voiture est en très mauvais état à la suite d'un accident grave, d'un incendie, d'une inondation, d'une négligence ou autre dommage grave. Le véhicule doit être traiter par un centre agréé. Ce dernier peut également venir chercher le véhicule à votre demande (pour l'indemnisation, voir "Combien coûte le recyclage d'un véhicule"). Un centre agréé veillera à ce que votre véhicule soit dépollué de manière professionnelle et traité de manière durable afin que les matières premières précieuses puissent être récupérées pour être réutilisées dans la chaîne de production. La boucle est ainsi bouclée et rien n'est perdu.
   
   > Vers la liste des centres agréés
   
3. Votre voiture a été déclarée « perte totale économique » par un expert automobile. Votre véhicule peut encore être vendu pour être réparée. Lorsque vous achetez une nouvelle voiture, le vendeur accepte votre ancienne voiture au point de collecte désigné. Le point de collecte s'assure qu'elle aboutit dans un centre agréé pour le traitement des véhicules hors d'usage.
   
   > Vers la liste des points de vente (en développement)

Lors de l'achat d'une voiture neuve dans un point de vente, vous payez automatiquement une contribution environnementale pour garantir le recyclage durable futur de votre véhicule par Febelauto. Un point de collecte ou un centre agréé doit donc accepter gratuitement* votre véhicule hors d'usage.

Dans certains cas, vous pouvez même obtenir une compensation pour votre véhicule.

• Un centre agréé peut vous offrir une compensation en fonction du prix du marché du poids du métal et/ou en fonction de la valeur de marché des pièces réutilisables.
• Votre point de vente peut vous proposer une prime de recyclage ou de reprise de votre véhicule lors de l'achat d'un véhicule neuf ou d'occasion.
• Vous résidez dans une zone LEZ (Zones à faibles émissions) ? Dans ce cas, vérifiez auprès de votre commune si vous pouvez bénéficier d'une "prime à la casse".

(*) Attention !

Les points de collecte acceptent votre voiture et sont prêts à vous donner une compensation si la voiture est complète, si elle ne contient pas d'autres déchets que ceux propres au véhicule, si elle comporte un maximum de 8 sièges passagers ou s’il s'agit d'un véhicule utilitaire léger d'un poids maximal de 3,5 tonnes (voir également « Quelles sont les catégories de véhicules soumis à cette règlementation? »). Si votre véhicule ne remplit pas ces conditions ou si vous demandez des services supplémentaires tels que l’enlèvement, le point de collecte peut facturer des frais de traitement supplémentaires. Ce montant est proportionnel aux services livrés et aux coûts du ou des défaut(s).

Les épaves passent par plusieurs étapes dans nos centres de recyclage agréés. Seul ce processus peut garantir un traitement sûr et respectueux de l'environnement.

> Comment cela fonctionne-t-il ?