Le véhicule précédemment immatriculé sous le numéro d'immatriculation indiqué n'est plus immatriculé à votre nom". C'est le message inattendu qu'Isabelle a reçu récemment dans une lettre du SPF Mobilité. Elle a été surprise, et c'est compréhensible. Normalement, vous recevez une telle lettre uniquement si vous avez apporté un véhicule hors d'usage à un point de collecte ou à un centre agréé pour le recyclage - et si aucune autre action n'a été prise en ce qui concerne la plaque d'immatriculation. Que s'est-il passé ?
Que se passe-t-il ?
Pour comprendre ce qui s'est passé, nous expliquons brièvement comment se déroule la procédure de retrait définitif d'un véhicule de la circulation.
Une voiture est fabriquée pour durer longtemps, mais il arrive un moment où il n'est plus judicieux ou sûr de l'utiliser. La plupart des gens ramènent leur voiture en fin de vie à leur point de vente (garage), qui l'emmène ensuite dans un centre de traitement agréé. Là, la voiture est débarrassée de tous les pièces et liquides dangereux (dépollution), les pièces encore utilisables sont démontées et le reste du véhicule est recyclé pour récupérer les matières premières précieuses.
Une fois le véhicule détruit, le centre agréé délivre un certificat de destruction, qui désenregistre le véhicule auprès de la Direction des immatriculations (DIV) du SPF Mobilité et Transports. Cela permet d'éviter que des véhicules anciens et dangereux ne se retrouvent à nouveau sur la route.
Un malentendu regrettable
Pour désimmatriculer correctement un véhicule, les centres agréés doivent fournir le numéro de châssis du véhicule (le VIN). Il s'agit d'un code unique de 17 chiffres et lettres qui identifie chaque véhicule. Mais c'est là que les choses peuvent parfois mal tourner.
Plus de la moitié des véhicules qui arrivent dans nos centres agréés n'ont plus de papiers. Le personnel doit alors rechercher manuellement le numéro de châssis sur le véhicule lui-même. Une petite erreur de frappe - un chiffre erroné - est alors vite arrivée. C'est vraisemblablement ce qui s'est passé dans le cas d'Isabelle : le numéro de châssis du véhicule hors d'usage ressemblait beaucoup à celui de la voiture d'Isabelle, qui a donc été supprimé accidentellement de la base de données de la DIV.
Pas de panique, nous sommes là pour vous aider
Avez-vous, comme Isabelle, reçu une telle lettre du SPF Mobilité alors que votre voiture est encore en excellent état ? Restez calme, car heureusement, cette situation peut être rapidement résolue.
Febelauto prend contact avec la DIV pour réactiver le numéro de châssis supprimé par erreur et rétablit le lien entre le numéro d'immatriculation et votre véhicule. Pour ce faire, nous avons juste besoin d'une copie de votre certificat d'immatriculation et d'une preuve de contrôle technique.
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